Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BALAC
CHATEAU BALAC, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3945469
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2022
CHATEAU BALAC de CHATEAU BALAC

Présentation de la marque CHATEAU BALAC

Déposée le 12 septembre 2012 par CHATEAU BALACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU BALAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est CHATEAU BALACTODO domicilié(e) ROUTE DE LESPARRE - 33112 - ST LAURENT MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 417 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU BALAC, Mme. CHRISTINE TOUCHAIS domicilié(e) ROUTE DE LESPARRE - 33112 - ST LAURENT MEDOC - France.

La marque CHATEAU BALAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BALAC est expirée depuis le 12 septembre 2022.

CHATEAU BALAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE COLOMBIER , CHATEAU BALAC


CHATEAU BALAC, S.C.E.A. - ROUTE DE LESPARRE - 33112 - ST LAURENT MEDOC - France - SIREN 491417663


CHATEAU BALAC, Mme. CHRISTINE TOUCHAIS - ROUTE DE LESPARRE - 33112 - ST LAURENT MEDOC - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BALAC.