Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la vierge du château arnauton
chateau arnauton, societe civile

Numéro de dépôt :
3979273
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/01/2023
la vierge du château arnauton de chateau arnauton

Présentation de la marque la vierge du château arnauton

Déposée le 28 janvier 2013 par la société chateau arnauton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « la vierge du château arnauton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société chateau arnauton domicilié(e) 0 lieu-dit arnauton - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 816 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chateau arnauton, Mme dutot fabienne domicilié(e) 0 lieu-dit arnauton - 33126 - FRONSAC - France.

La marque la vierge du château arnauton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la vierge du château arnauton est expirée depuis le 28 janvier 2023.

chateau arnauton a également déposé les autres marques suivantes : La Chouette d'ARNAUTON


chateau arnauton, societe civile - 0 lieu-dit arnauton - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 344816871


chateau arnauton, Mme dutot fabienne - 0 lieu-dit arnauton - 33126 - FRONSAC - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 4 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°761522 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Vins d'appellation d'origine.