Echo d'Angélus
Présentation de la marque Echo d'Angélus
Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU ANGELUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Echo d'Angélus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Echo d'Angélus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Echo d'Angélus arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.
CHATEAU ANGELUS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Inscription le 18 juin 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°758906 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Inscription le 14 janvier 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°777342 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14