Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château Puy Marzelle
Château Altimar

Numéro de dépôt :
4566621
Date de dépôt :
10/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Château Puy Marzelle de Château Altimar

Présentation de la marque Château Puy Marzelle

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2019 par Château Altimar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Puy Marzelle »

Le déposant est Château Altimar domicilié(e) 6 Chatain - 33500 - NEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Château Altimar, Monsieur Martial JUNQUAS domicilié(e) 6 Chatain - 33500 - NEAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Château Altimar - 6 Chatain - 33500 - NEAC - France


SARL Château Altimar, Monsieur Martial JUNQUAS - 6 Chatain - 33500 - NEAC - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 17 mars 2020 - Rejet total n°782774 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-17

Vins d'appellation d'origine protégée.