Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU AIGUES VIVES
/
DOMAINE DES CATHARES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CATHARES
SARL CHATEAU AIGUES VIVES

Numéro de dépôt :
3148540
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
19/02/2012
DOMAINE DES CATHARES de CHATEAU AIGUES VIVES

Présentation de la marque DOMAINE DES CATHARES

Déposée le 19 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU AIGUES VIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DES CATHARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU AIGUES VIVES domicilié(e) Quartier de la gare,33480 MOULIS EN MEDOC - 33480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 189 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAU AIGUES VIVES domicilié(e) Quartier de la gare,33480 MOULIS EN MEDOC - 33480 - France.

La marque DOMAINE DES CATHARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CATHARES est expirée depuis le 19 février 2012.

CHATEAU AIGUES VIVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU AIGUES VIVES , DOMAINE DES CATHARES


SARL CHATEAU AIGUES VIVES - Quartier de la gare,33480 MOULIS EN MEDOC - 33480 - France - SIREN 439189929


SARL CHATEAU AIGUES VIVES - Quartier de la gare,33480 MOULIS EN MEDOC - 33480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) , Vins de pays, Vins d'appellation d'origine et Eaux de vie d'appellation d'origine.