DOMAINE DES CATHARES
Présentation de la marque DOMAINE DES CATHARES
Déposée le 31 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU AIGUES VIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES CATHARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES CATHARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CATHARES est expirée depuis le 31 octobre 2011.
CHATEAU AIGUES VIVES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49