Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU BARON DE CABEZAC
SCEA CHATEAI CABEZAC, SCEA

Numéro de dépôt :
3813278
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2021
CHÂTEAU BARON DE CABEZAC de CHATEAI CABEZAC

Présentation de la marque CHÂTEAU BARON DE CABEZAC

Déposée le 10 mars 2011 par CHATEAI CABEZACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU BARON DE CABEZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est CHATEAI CABEZACTODO domicilié(e) 16/18 HAMEAU DE CABEZAC France - 11120 - BIZE MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 351 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONDAIN STEPHANIE domicilié(e) 16/18 HAMEAU DE CABEZAC - 11120 - BIZE - France.

La marque CHÂTEAU BARON DE CABEZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU BARON DE CABEZAC est expirée depuis le 10 mars 2021.


SCEA CHATEAI CABEZAC, SCEA - 16/18 HAMEAU DE CABEZAC France - 11120 - BIZE MINERVOIS - France - SIREN 414351361


DONDAIN STEPHANIE - 16/18 HAMEAU DE CABEZAC - 11120 - BIZE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Boisson alcoolique (à l'exception des bières et des vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.