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Marques déposées par CHATAURET
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CHATAURET Fermetures
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATAURET Fermetures
CHATAURET

Numéro de dépôt :
4604807
Date de dépôt :
04/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2029
CHATAURET Fermetures de CHATAURET

Présentation de la marque CHATAURET Fermetures

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2019 par CHATAURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATAURET Fermetures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est CHATAURET domicilié(e) 16 CHEMIN LE MARE - 33450 - MONTUSSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNAUD GILAVERT domicilié(e) 16 CHEMIN LE MARE - 33450 - MONTUSSAN - France.

La marque CHATAURET Fermetures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATAURET Fermetures arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

CHATAURET a également déposé les autres marques suivantes : CHATAURET , CHATAURET clôtures


CHATAURET - 16 CHEMIN LE MARE - 33450 - MONTUSSAN - France


Monsieur ARNAUD GILAVERT - 16 CHEMIN LE MARE - 33450 - MONTUSSAN - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Clôtures en grillages métalliques simple torsion; Clôtures grillagées; Clôtures métalliques; Fils métalliques pour clôtures; Matériaux métalliques pour clôtures; Portails en fer; Portails métalliques; Portes de garage métalliques; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques; Rambardes métalliques pour clôtures ;

Barrières de sécurité automatiques; Mécanismes de barrières à prépaiement pour parkings de voitures ;

Portes de garage non métalliques à usage domestique; Portes non métalliques destinées aux garages ;

Installation de clôtures temporaires; Maçonnerie; Pose de briques [maçonnerie]; Pose de clôtures; Réparation de clôtures; Services d'installation de clôtures; Services d'installation de clôtures de sécurité.