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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATARD
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NATURATEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURATEX
CHATARD, SAS

Numéro de dépôt :
4100264
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2024
NATURATEX de CHATARD

Présentation de la marque NATURATEX

Déposée le 24 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NATURATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATARD domicilié(e) 271 Route de Roanne - 42720 - POUILLY SOUS CHARLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 694 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATARD, M. LAFFAY Patrick domicilié(e) 271 Route de Roanne - 42720 - POUILLY SOUS CHARLIEU - France.

La marque NATURATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURATEX est expirée depuis le 24 juin 2024.

CHATARD a également déposé les autres marques suivantes : CHA


CHATARD, SAS - 271 Route de Roanne - 42720 - POUILLY SOUS CHARLIEU - France - SIREN 394694756


CHATARD, M. LAFFAY Patrick - 271 Route de Roanne - 42720 - POUILLY SOUS CHARLIEU - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.