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Marques déposées par CHATARD MARGUERITE
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DOMAINE DU CLOS CHATARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS CHATARD
CHATARD MARGUERITE

Numéro de dépôt :
92428591
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
24/07/2012

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS CHATARD

Déposée le 24 juillet 1992 par CHATARD MARGUERITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU CLOS CHATARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est CHATARD MARGUERITE domicilié(e) 42, CHEMIN DES MARMILLONS,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2224584) - 73100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHATARD Marguerite domicilié(e) 42 Chemin des Marmillons,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2224584) - 73100 - France.

La marque DOMAINE DU CLOS CHATARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CLOS CHATARD est expirée depuis le 24 juillet 2012.


CHATARD MARGUERITE - 42, CHEMIN DES MARMILLONS,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2224584) - 73100 - France


Mme CHATARD Marguerite - 42 Chemin des Marmillons,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2224584) - 73100 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2224584 - Publication au BOPI 2002-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

VIN A. O. C. BROUILLY provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DU CLOS CHOTARD