Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HC
CHATARD Henri

Numéro de dépôt :
1203670
Date de dépôt :
04/05/1982
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
04/05/1992
HC de CHATARD Henri

Présentation de la marque HC

Déposée le 4 mai 1982 par CHATARD Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « HC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATARD Henri domicilié(e) 60 Grande Rue, 39600 ARBOIS. - France.

La marque HC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC est expirée depuis le 4 mai 1992.

CHATARD Henri a également déposé les autres marques suivantes : CHATARD


CHATARD Henri - 60 Grande Rue, 39600 ARBOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

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