Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULISOL
CHATARD Danielle Roberte Andrée épouse GODARD

Numéro de dépôt :
3014382
Date de dépôt :
02/03/2000
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
02/03/2010
BULISOL de CHATARD Danielle Roberte Andrée épouse GODARD

Présentation de la marque BULISOL

Déposée le 2 mars 2000 par CHATARD Danielle Roberte Andrée épouse GODARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « BULISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est CHATARD Danielle Roberte Andrée épouse GODARD, domicilié(e) 10 Rue Louis Ploton, 45400 Fleury les Aubrais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Danielle CHATARD - France.

La marque BULISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULISOL est expirée depuis le 2 mars 2010.


CHATARD Danielle Roberte Andrée épouse GODARD - 10 Rue Louis Ploton, 45400 Fleury les Aubrais - France


Mme Danielle CHATARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Inscription le 12 janvier 2004 - Changement d'adresse n°384593 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 12 janvier 2004 - Concession de licence n°384594 - Publication au BOPI 2004-01-12

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Produits d'isolation à base plastique ou métalloplastique pouvant servir à l'isolation sous toutes ses formes (Thermique, Phonique, Hydraulique etc...).