Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON JACQUIN EN FRANCE
CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie - U.S.A.).

Numéro de dépôt :
1307669
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1995

Présentation de la marque LA MAISON JACQUIN EN FRANCE

Déposée le 30 avril 1985 par la société CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie - U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON JACQUIN EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie - U.S.A - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LA MAISON JACQUIN EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON JACQUIN EN FRANCE est expirée depuis le 30 avril 1995.

CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie - U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : CHEVERNAY , DEVONSHIRE ROYAL CREAM LIQUEUR , HEMISPHERE , HEMISPHERE , FLORIDA COOLER , CHANTAINE , CHANTAINE , CHEVERNAY , CHEVERNAY , COURCHEVAL


CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie - U.S.A.). - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Vins, spiritueux et liqueurs.