Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVONSHIRE MEADOWS
CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19 125 - U.S.A.)

Numéro de dépôt :
1239571
Date de dépôt :
27/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1993

Présentation de la marque DEVONSHIRE MEADOWS

Déposée le 27 juin 1983 par la société CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19 125 - U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVONSHIRE MEADOWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19 125 - U.S.A - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque DEVONSHIRE MEADOWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVONSHIRE MEADOWS est expirée depuis le 27 juin 1993.

CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19 125 - U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : CHEVERNAY , DEVONSHIRE ROYAL CREAM LIQUEUR , HEMISPHERE , HEMISPHERE , FLORIDA COOLER , CHANTAINE , CHANTAINE , CHEVERNAY , CHEVERNAY , COURCHEVAL


CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19 125 - U.S.A.) - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Crème de liqueurs, liqueurs.