DEVONSHIRE MEADOWS
Présentation de la marque DEVONSHIRE MEADOWS
Déposée le 27 juin 1983 par la société CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19 125 - U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVONSHIRE MEADOWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEVONSHIRE MEADOWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVONSHIRE MEADOWS est expirée depuis le 27 juin 1993.
CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19 125 - U.S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47