Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURCHEVAL
CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1251732
Date de dépôt :
21/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1993

Présentation de la marque COURCHEVAL

Déposée le 21 novembre 1983 par la société CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURCHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 2633 Trenton Avenue, PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19125 - U.S.A.) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque COURCHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURCHEVAL est expirée depuis le 21 novembre 1993.

CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CHEVERNAY , DEVONSHIRE ROYAL CREAM LIQUEUR , HEMISPHERE , HEMISPHERE , FLORIDA COOLER , CHANTAINE , CHANTAINE , CHEVERNAY , CHEVERNAY , GRAND MONTAINE


CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 2633 Trenton Avenue, PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19125 - U.S.A.) - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Vins, spiritueux et liqueurs.