Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVERNAY
CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19125 - U.S.A.)

Numéro de dépôt :
1282441
Date de dépôt :
22/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1994

Présentation de la marque CHEVERNAY

Déposée le 22 août 1984 par la société CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19125 - U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVERNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19125 - U.S.A - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CHEVERNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVERNAY est expirée depuis le 22 août 1994.

CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19125 - U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : CHEVERNAY , DEVONSHIRE ROYAL CREAM LIQUEUR , HEMISPHERE , HEMISPHERE , FLORIDA COOLER , CHANTAINE , CHANTAINE , CHEVERNAY , COURCHEVAL , GRAND MONTAINE


CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19125 - U.S.A.) - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Boissons non alcooliques notamment cidre sans alcool.