CHEVERNAY
Présentation de la marque CHEVERNAY
Déposée le 30 décembre 1983 par la société CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19125 - U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVERNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHEVERNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVERNAY est expirée depuis le 30 décembre 1993.
CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19125 - U.S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28