Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELCOUR
CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95570947
Date de dépôt :
10/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2005

Présentation de la marque BELCOUR

Déposée le 10 mai 1995 par la société CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELCOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la société CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19125) ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque BELCOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELCOUR est expirée depuis le 10 mai 2005.

CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CHEVERNAY , DEVONSHIRE ROYAL CREAM LIQUEUR , HEMISPHERE , HEMISPHERE , FLORIDA COOLER , CHANTAINE , CHANTAINE , CHEVERNAY , CHEVERNAY , COURCHEVAL


CHATAM INTERNATIONAL INCORPORATED société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Delaware - 2633 Trenton Avenue PHILADELPHIE (Pennsylvanie 19125) ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

- Vins, spiritueux et liqueurs