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Marques déposées par monsieur CHATAIN YVES Chez Madame BELLET
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LA MARMITE D'OR BEAUJOLAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARMITE D'OR BEAUJOLAISE
Monsieur CHATAIN YVES Chez Madame BELLET

Numéro de dépôt :
96620855
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2006

Présentation de la marque LA MARMITE D'OR BEAUJOLAISE

Déposée le 5 avril 1996 par monsieur CHATAIN YVES Chez Madame BELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MARMITE D'OR BEAUJOLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est monsieur CHATAIN YVES Chez Madame BELLET domicilié(e) 403 av. du 8 mai 1945, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHATAIN YVES Chez Madame BELLET - France.

La marque LA MARMITE D'OR BEAUJOLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARMITE D'OR BEAUJOLAISE est expirée depuis le 5 avril 2006.

CHATAIN YVES Chez Madame BELLET a également déposé les autres marques suivantes : LES CORDONS BLEUS BEAUJOLAIS , LE BRIN DE GUIGUETTE


Monsieur CHATAIN YVES Chez Madame BELLET - 403 av. du 8 mai 1945, 69300 CALUIRE - France


Monsieur CHATAIN YVES Chez Madame BELLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, activité culturelle, organistion et conduite de colloques.Papier, carton, produits en ces matières à savoir: billets, écriteaux en papier et carton, écussons, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier.Affiches.Produits de l'imprimerie (à l'exception de ceux relatifs aux boissons). Papeterie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.