Déposée le 28 juin 1976 par Châtaignier France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CHATAIGNIER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Châtaignier France domicilié(e) (soc. à r. l.), 1-3, rue de Penthiève, Paris. - France.
La marque CHATAIGNIER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATAIGNIER FRANCE est expirée depuis le 28 juin 1986.
Châtaignier France - (soc. à r. l.), 1-3, rue de Penthiève, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521
Extraits et matières tannantes d'origine vététale, ainsi que tous articles traités oar ceux-ci et compris dans les classes revendiquées, nottamment cuir, peaux, malles et valises, fouets, harnais et sellerie, cordes, ficelles, tentes, filets, bâches, voiles, sacs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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