Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASTANE CHATAIGNE DES CÉVENNES
Châtaignes coeur Cévennes, association

Numéro de dépôt :
4157230
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2025
CASTANE CHATAIGNE DES CÉVENNES de Châtaignes coeur Cévennes

Présentation de la marque CASTANE CHATAIGNE DES CÉVENNES

Déposée le 16 février 2015 par Châtaignes coeur Cévennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CASTANE CHATAIGNE DES CÉVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est Châtaignes coeur Cévennes, association domicilié(e) la Croix blanche - 48160 - SAINT MARTIN DE BOUBAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruguière Serge domicilié(e) la Croix Blanche - 48160 - SAINT MARTIN DE BOUBAUX - France.

La marque CASTANE CHATAIGNE DES CÉVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157230.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTANE CHATAIGNE DES CÉVENNES arrivera à expiration en date du 16 février 2025.


Châtaignes coeur Cévennes, association - la Croix blanche - 48160 - SAINT MARTIN DE BOUBAUX - France


M. Bruguière Serge - la Croix Blanche - 48160 - SAINT MARTIN DE BOUBAUX - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'indication.