Marque expirée - Marque en non vigueur

Gourmet Châtaigne Ecalée
CHATAIGNE DORÉE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3393526
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/11/2015
Gourmet Châtaigne Ecalée de CHATAIGNE DORÉE

Présentation de la marque Gourmet Châtaigne Ecalée

Déposée le 24 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATAIGNE DORÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Gourmet Châtaigne Ecalée »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATAIGNE DORÉE domicilié(e) 46200 PINSAC - 46200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 800 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MOURAUD domicilié(e) 46200 PINSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gourmet Châtaigne Ecalée est expirée depuis le 24 novembre 2015.


CHATAIGNE DORÉE S.A.R.L - 46200 PINSAC - 46200 - France - SIREN 484800354


PHILIPPE MOURAUD - 46200 PINSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Châtaignes, fruits et légumes transformés, fruits et légumes conservés. Châtaignes service de restauration – (alimentation). Châtaignes fruits et légumes frais, produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.