Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULOR
Numéro de dépôt :
1178017
Date de dépôt :
07/11/1980
Lieu de dépôt :
JOIGNY
Présentation de la marque MODULOR
Déposée le 7 novembre 1980 par CHAT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « MODULOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODULOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MODULOR est expirée depuis le 7 novembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03