Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MALLIER
CHASTRES PATRICK, SCEA

Numéro de dépôt :
3893196
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
CHATEAU MALLIER de CHASTRES PATRICK

Présentation de la marque CHATEAU MALLIER

Déposée le 30 janvier 2012 par CHASTRES PATRICKTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MALLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est CHASTRES PATRICKTODO domicilié(e) LE MOULIN DU TORD - 33124 - AILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 914 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASTRES PATRICK domicilié(e) LE MOULIN DU TORD - 33124 - AILLAS - France.

La marque CHATEAU MALLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MALLIER est expirée depuis le 30 janvier 2022.

CHASTRES PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : A ATTITUDE POSITIVE , CHATEAU GARRIGUES , CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE , CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE


CHASTRES PATRICK, SCEA - LE MOULIN DU TORD - 33124 - AILLAS - France - SIREN 410914717


CHASTRES PATRICK - LE MOULIN DU TORD - 33124 - AILLAS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vins d'appellation d'origine.