Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE
S.C.E.A CHASTRES Patrick, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3718465
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE de CHASTRES Patrick

Présentation de la marque CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE

Déposée le 1 mars 2010 par la société CHASTRES Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE »

Le déposant est la société CHASTRES Patrick domicilié(e) 1 Le moulin du Tord - 33124 - AILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 914 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE est expirée depuis le 1 mars 2020.

CHASTRES Patrick a également déposé les autres marques suivantes : A ATTITUDE POSITIVE , CHATEAU GARRIGUES , CHATEAU MALLIER , CHATEAU BOIS DE LA CHARBONNIERE


S.C.E.A CHASTRES Patrick, Société Civile d'Exploitation Agricole - 1 Le moulin du Tord - 33124 - AILLAS - France - SIREN 410914717


UNION PRODIFFU - 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Bois de la Charbonnière.