Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bain de Soleil
CHASTENET JEAN FRANCOIS, Agissant pour le compte de la société ASTON&CROWN en cours de formation

Numéro de dépôt :
3782024
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
Bain de Soleil de CHASTENET JEAN FRANCOIS

Présentation de la marque Bain de Soleil

Déposée le 15 novembre 2010 par CHASTENET JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bain de Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est CHASTENET JEAN FRANCOIS, Agissant pour le compte de la société ASTON&CROWN en cours de formation domicilié(e) 50 place Louis Blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASTENET JEAN FRANCOIS domicilié(e) 50 place Louis Blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

La marque Bain de Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bain de Soleil est expirée depuis le 15 novembre 2020.


CHASTENET JEAN FRANCOIS, Agissant pour le compte de la société ASTON&CROWN en cours de formation - 50 place Louis Blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


CHASTENET JEAN FRANCOIS - 50 place Louis Blanc - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.