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Marques déposées par CHASTEL-SAUZET Denis
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DE L'AN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE L'AN
CHASTEL-SAUZET Denis
GIL Jean-Louis

Numéro de dépôt :
97659110
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2007

Présentation de la marque DE L'AN

Déposée le 15 janvier 1997 par CHASTEL-SAUZET Denis et GIL Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE L'AN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Les déposants sont CHASTEL-SAUZET Denis, domicilié(e) "Le Moulin à Vent", 71570 Romanèche-Thorins - France et GIL Jean-Louis, domicilié(e) 30 route de Chalon, 71380 Epervans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASTEL-SAUZET Denis - France.

La marque DE L'AN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE L'AN est expirée depuis le 15 janvier 2007.


CHASTEL-SAUZET Denis - "Le Moulin à Vent", 71570 Romanèche-Thorins - France

GIL Jean-Louis - 30 route de Chalon, 71380 Epervans - France


CHASTEL-SAUZET Denis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Boissons alcooliques à savoir: vins d'appelation d'origine contrôlée et eaux de vie d'appelation d'origine contrôlée