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Marques déposées par CHASTEL GUY
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"DOMAINE ROMANESCA"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"DOMAINE ROMANESCA"
CHASTEL GUY

Numéro de dépôt :
98716502
Date de dépôt :
03/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2018

Présentation de la marque "DOMAINE ROMANESCA"

Déposée le 3 février 1998 par CHASTEL GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "DOMAINE ROMANESCA" »

Le déposant est CHASTEL GUY domicilié(e) LES THORINS,71570 ROMANECHE-THORINS (dossier no 2356308) - 71570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY CHASTEL domicilié(e) LES THORINS,71570 ROMANECHE-THORINS (dossier no 2356308) - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "DOMAINE ROMANESCA" est expirée depuis le 3 février 2018.


CHASTEL GUY - LES THORINS,71570 ROMANECHE-THORINS (dossier no 2356308) - 71570 - France


GUY CHASTEL - LES THORINS,71570 ROMANECHE-THORINS (dossier no 2356308) - 71570 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2007 n°2356308 - Publication au BOPI 2007-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE ROMANESCA".