Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE ROMANESCA
Numéro de dépôt :
1635689
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
21/07/1998
Présentation de la marque DOMAINE DE ROMANESCA
Déposée le 21 juillet 1988 par CHASTEL GUY MARIE JACQUES GERARD NATIONALITE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE ROMANESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE ROMANESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROMANESCA est expirée depuis le 21 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23