Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLET DISTILLERIE BEL AMOUR
Mr CHASTANET Bernard, propriétaire de DISTILLERIE BELIET

Numéro de dépôt :
1350610
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
16/12/1995
BELLET DISTILLERIE BEL AMOUR de CHASTANET Bernard

Présentation de la marque BELLET DISTILLERIE BEL AMOUR

Déposée le 16 décembre 1985 par monsieur CHASTANET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « BELLET DISTILLERIE BEL AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHASTANET Bernard domicilié(e) 3 avenue Maréchal Bugeaud, 19100 BRIVE. - France.

La marque BELLET DISTILLERIE BEL AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350610.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLET DISTILLERIE BEL AMOUR est expirée depuis le 16 décembre 1995.

CHASTANET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BELLET LE BEL ETE A LA FRAMBOISE , PASTIS VERT BELLET


Mr CHASTANET Bernard, propriétaire de DISTILLERIE BELIET - 3 avenue Maréchal Bugeaud, 19100 BRIVE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

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