Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DU JONCUAS
Numéro de dépôt :
1162756
Date de dépôt :
09/02/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque CLOS DU JONCUAS
Déposée le 9 février 1981 par CHASTAN Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CLOS DU JONCUAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DU JONCUAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CLOS DU JONCUAS est expirée depuis le 9 février 1991.
CHASTAN Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27