Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE "LES CHARBONNIERES"
Numéro de dépôt :
1164884
Date de dépôt :
24/02/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque DOMAINE "LES CHARBONNIERES"
Déposée le 24 février 1981 par CHASTAN Fernand "Le Joncuas" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE "LES CHARBONNIERES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE "LES CHARBONNIERES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHASTAN Fernand "Le Joncuas" a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°18382 - Publication au BOPI 1981-30