DOMAINE "LA GARANCIERE"
Présentation de la marque DOMAINE "LA GARANCIERE"
Déposée le 18 juin 1981 par CHASTAN Fernand "Le Joncuas" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE "LA GARANCIERE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE "LA GARANCIERE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE "LA GARANCIERE" est expirée depuis le 18 juin 1991.
CHASTAN Fernand "Le Joncuas" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46