DOMAINE SAINT-FREDERIC

CHASTAN Dany

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-FREDERIC

Déposée le 17 janvier 1985 par CHASTAN Dany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE SAINT-FREDERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHASTAN Dany, domicilié(e) "Le Joncuas", 84190 GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE SAINT-FREDERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-FREDERIC est expirée depuis le 17 janvier 1995.

CHASTAN Dany a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'AUBUSSON , DOMAINE D'AUBUSSON , DOMAINE MONTBAYON , "CLOS SAINT-FREDERIC" , DOMAINE MONTBAYON , DOMAINE MONTBAYON