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Marques déposées par CHASTAN Dany
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DOMAINE D'AUBUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'AUBUSSON
CHASTAN Dany

Numéro de dépôt :
1633031
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
06/12/2000

Présentation de la marque DOMAINE D'AUBUSSON

Déposée le 6 décembre 1990 par CHASTAN Dany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE D'AUBUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHASTAN Dany, domicilié(e) DOMAINE D'AUBUSSON, 84190 GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE D'AUBUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'AUBUSSON est expirée depuis le 6 décembre 2000.

CHASTAN Dany a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-FREDERIC , DOMAINE D'AUBUSSON , DOMAINE MONTBAYON , "CLOS SAINT-FREDERIC" , DOMAINE MONTBAYON , DOMAINE MONTBAYON


CHASTAN Dany - DOMAINE D'AUBUSSON, 84190 GIGONDAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Vins de pays ou d'appellations d'origines