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Marques déposées par la société CHASTAN CLAUDE
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DOMAINE DE SAINT SIFFREIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT SIFFREIN
CHASTAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
1377772
Date de dépôt :
30/12/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
14/08/2013

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT SIFFREIN

Déposée le 30 décembre 1983 par la société CHASTAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE SAINT SIFFREIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHASTAN CLAUDE domicilié(e) ROUTE DE CHATEAUNEUF DU PAPE,84100 ORANGE,FRANCE (dossier no 2247839) - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 178 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHASTAN Claude domicilié(e) Route de Chateauneuf du Pape,84100 ORANGE (dossier no 2247839) - 84100 - France.

La marque DOMAINE DE SAINT SIFFREIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE SAINT SIFFREIN est expirée depuis le 14 août 2013.


CHASTAN CLAUDE - ROUTE DE CHATEAUNEUF DU PAPE,84100 ORANGE,FRANCE (dossier no 2247839) - 84100 - France - SIREN 327178893


CHASTAN Claude - Route de Chateauneuf du Pape,84100 ORANGE (dossier no 2247839) - 84100 - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2003 n°2247839 - Publication au BOPI 2003-08-14

Renouvellement sans limitation n°2027081 - Publication au BOPI 1994-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Vins A.O.C. en provenance de l'exploitation exactement dénommée domaine de Saint Siffrein.