Déposée le 28 avril 1986 par CHASTAN-BAGNIS Lucien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « P PELICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CHASTAN-BAGNIS Lucien, domicilié(e) 21 avenue Isola Bella, 06400 CANNES (dossier no 2067705) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2067705) - France.
La marque P PELICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P PELICAN est expirée depuis le 28 avril 2006.
CHASTAN-BAGNIS Lucien - 21 avenue Isola Bella, 06400 CANNES (dossier no 2067705) - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2067705) - France
Renouvellement sans limitation le 22 avril 1996 n°2067705 - Publication au BOPI 1996-04-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389679 - Publication au BOPI 2004-03-29
Inscription le 20 mai 1997 - Concession de licence n°237060 - Publication au BOPI 1997-05-20
Appareils de nettoyage des eaux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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