Déposée le 3 décembre 1993 par CHASTAN-BAGNIS Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PELICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est CHASTAN-BAGNIS Alain domicilié(e) La Badine, 8 Allée des Palmiers,06600 ANTIBES (dossier no 2253197) - 06600 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2253197) - 06000 - France.
La marque PELICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PELICAN est expirée depuis le 26 novembre 2013.
CHASTAN-BAGNIS Alain - La Badine, 8 Allée des Palmiers,06600 ANTIBES (dossier no 2253197) - 06600 - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2253197) - 06000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Inscription le 20 mai 1997 - Concession de licence n°237115 - Publication au BOPI 1997-05-20
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389679 - Publication au BOPI 2004-03-29
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2003 n°2253197 - Publication au BOPI 2003-11-26
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Appareil et machine pour le traitement des eaux à savoir appareil à filtrer l'eau, appareil et installation pour l'adoucissement de l'eau, appareil et machine pour la purification de l'eau.Bateau de nettoyage des eaux.Traitement de l'eau
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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