Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MASCARET
Numéro de dépôt :
958429
Date de dépôt :
11/06/1976
Lieu de dépôt :
Paris
Présentation de la marque MASCARET
Déposée le 11 juin 1976 par monsieur Chastaing (Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Paris), la marque française « MASCARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MASCARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MASCARET est expirée depuis le 11 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518