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Marques déposées par la société CHASSOT AG Société Suisse
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CANOSAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CANOSAN
CHASSOT AG Société Suisse

Numéro de dépôt :
97669316
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CANOSAN

Déposée le 19 mars 1997 par la société CHASSOT AG Société Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANOSAN »

Le déposant est la société CHASSOT AG Société Suisse domicilié(e) Aemmenmattstrasse 2, 3123 BELP-BERN SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

CHASSOT AG Société Suisse a également déposé les autres marques suivantes : SKIZEQUIN , BIHORSAN


CHASSOT AG Société Suisse - Aemmenmattstrasse 2, 3123 BELP-BERN SUISSE - Suisse


CABINET ORES - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet total n°264133 - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1998-10-12

Produits vétérinaires. Aliments pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.