Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart Parking Brake Actuator
CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V.

Numéro de dépôt :
4434519
Date de dépôt :
06/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2028
Smart Parking Brake Actuator de CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V

Présentation de la marque Smart Parking Brake Actuator

Déposée par voie électronique le 6 mars 2018 par CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart Parking Brake Actuator » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V., domicilié(e) 84 High Tech Campus - High Tech - Eindhoven - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe Saliou domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque Smart Parking Brake Actuator a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Parking Brake Actuator arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.


CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V. - 84 High Tech Campus - High Tech - Eindhoven - Pays-Bas


Monsieur Christophe Saliou - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Produits chimiques destinés à l'industrie ; liquides moteur pour dispositifs hydrauliques ;

Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; machines à air comprimé ; pompes à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; accouplements d'arbres (machines) ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; joints de cardans ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compresseurs (machines) ; soupapes de machines ; filtres à carburant ; filtres à huile ; filtres à air pour moteurs ; pompes hydrauliques ; cylindres de commande hydrauliques ; moteurs hydrauliques ; soupapes hydrauliques ; réservoirs hydrauliques ; filtres hydrauliques ; appareils de remplissage et de purge pour circuits hydrauliques de véhicule automobile soupapes pneumatiques ; appareils de couplage pneumatiques ; appareils de couplage hydrauliques ; pompes (machines) ;

Appareils électriques et électroniques de mesurage, de contrôle et de réglage pour véhicules automobiles ; unités d'alimentation électrique ; appareils d'analyse pour automobiles ; appareils d'analyse de la fonction de freinage ; appareils de couplage électriques ; appareils de couplage électroniques ; appareils de couplage et de commande pour la commande et le contrôle de systèmes hydrauliques et/ou pneumatiques ; ordinateurs ; logiciels ;

Véhicules à locomotion par air, par eau et sur rail ; triangles de suspension de roues de véhicules automobiles ; ressorts pneumatiques et ressorts à gaz pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; châssis de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; appareils de couplage mécaniques pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; imprimés ; livres ; brochures ; revues ; catalogues ; diagrammes ; formulaires ; tracts ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; plans; Garnitures d'accouplements ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; clapets en caoutchouc ; joints pour conduites ; joints de cylindres ; garnitures d'embrayages ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins ; garnitures d'étanchéité ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; tubes et conduits de raccordement en caoutchouc ou en matière plastique ;

Garnitures d'accouplements ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; clapets en caoutchouc ; joints pour conduites ; joints de cylindres ; garnitures d'embrayages ; garnitures d'étanchéité ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; tubes et conduits de raccordement en caoutchouc ou en matière plastique.