Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMART BRAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-45 du 10 novembre 2017.
Le déposant est CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V. domicilié(e) 84 High Tech Campus - High Tech - Eindhoven - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, Monsieur Christophe Saliou domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
La marque SMART BRAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART BRAKE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.
CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V. - 84 High Tech Campus - High Tech - Eindhoven - Pays-Bas
Brevalex, Monsieur Christophe Saliou - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Produits chimiques destinés à l'industrie ; liquides pour feins ; liquides pour circuits de freinage ; liquides moteur pour dispositifs hydrauliques ;
Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; machines à air comprimé ; pompes à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; accouplements d'arbres (machines) ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; joints de cardans ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compresseurs (machines) ; soupapes de machines ; filtres à carburant ; filtres à huile ; filtres à air pour moteurs ; pompes hydrauliques ; cylindres de commande hydrauliques ; moteurs hydrauliques ; soupapes hydrauliques ; réservoirs hydrauliques ; filtres hydrauliques ; appareils de remplissage et de purge pour circuits hydrauliques de véhicule automobile soupapes pneumatiques ; freins à air comprimé ; appareils de couplage pneumatiques ; appareils de couplage hydrauliques ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes (machines) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes (parties de machines) ;
Appareils électriques et électroniques de mesurage, de contrôle et de réglage pour véhicules automobiles ; unités d'alimentation électrique ; appareils d'analyse pour automobiles ; appareils d'analyse de la fonction de freinage ; appareils de couplage électriques ; appareils de couplage électroniques ; appareils de couplage et de commande pour la commande et le contrôle de systèmes hydrauliques et/ou pneumatiques ; appareils de contrôle pour freins ; appareils de contrôle de pression de freins ; ordinateurs ; logiciels ; instruments de diagnostics pour systèmes de freinage d'automobiles ; équipements pour simulations (équipements de tests pour système de freinage automobiles) ;
Véhicules à locomotion par air, par eau et sur rail ; amplificateurs d'effort de freinage ; triangles de suspension de roues de véhicules automobiles ; freins à main électroniques ; freins à main et dispositifs anti-démarrage actifs ; dispositifs électroniques de répartition de freinage ; étriers de freins ; tambours de freins ; segments de freins ; disques de freinage ; ressorts pneumatiques et ressorts à gaz pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; châssis de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; appareils de couplage mécaniques pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; segments de freins pour véhicules ; plaquettes de freins pour véhicules ;
Produits de l'imprimerie ; affiches ; imprimés ; livres ; brochures ; revues ; catalogues ; diagrammes ; formulaires ; tracts ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; plans; Garnitures d'accouplements ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; clapets en caoutchouc ; joints pour conduites ; joints de cylindres ; garnitures d'embrayages ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins ; garnitures d'étanchéité ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; tubes et conduits de raccordement en caoutchouc ou en matière plastique ;
Garnitures d'accouplements ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; clapets en caoutchouc ; joints pour conduites ; joints de cylindres ; garnitures d'embrayages ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins ; garnitures d'étanchéité ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; tubes et conduits de raccordement en caoutchouc ou en matière plastique ;
Services d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance de véhicules automobiles et de leurs composants ; informations en matière d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance de véhicules automobiles et de leurs composants.
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