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Marques déposées par la société étrangère CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V
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e-Drum
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-Drum
CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V., Société de droit hollandais

Numéro de dépôt :
4006615
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2023
e-Drum de CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V

Présentation de la marque e-Drum

Déposée le 23 mai 2013 par la société étrangère CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e-Drum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société étrangère CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V domicilié(e) Rapenburgerstraat 179/E - 1011 - VM AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEVERS FRANCE, SAS domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque e-Drum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12 16 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Drum est expirée depuis le 23 mai 2023.

CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : Smart Parking Brake Actuator , , ZOHe , Smart Parking Brake , SMART BRAKE , Smart Brake


CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V., Société de droit hollandais - Rapenburgerstraat 179/E - 1011 - VM AMSTERDAM - Pays-Bas


CABINET GEVERS FRANCE, SAS - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619077 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708750 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Produits chimiques destinés à l'industrie ; liquides pour freins ; liquides pour circuits de freinage ; liquides moteur pour dispositifs hydrauliques ;

Amplificateurs d'effort de freinage ; freins à main électroniques ; freins à main et dispositifs anti-démarrage actifs ; dispositifs électroniques de répartition de freinage ; tambours de freins ; segments de freins ; circuits hydrauliques pour véhicules ; freins à tambour de véhicules ; segments de freins pour véhicules ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; imprimés ; livres ; brochures ; revues ; catalogues ; diagrammes ; formulaires ; tracts ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; plans ;

Clapets en caoutchouc ; joints pour conduites ; joints de cylindres ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins ; garnitures d'étanchéité ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; tubes et conduits de raccordement en caoutchouc ou en matière plastique ;

Services d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance de véhicules automobiles et de leurs composants ; informations en matière d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance de véhicules automobiles et de leurs composants.