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Marques déposées par monsieur CHASSIN Raymond
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CHATEAU LES FONTENELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES FONTENELLES
Monsieur CHASSIN Raymond

Numéro de dépôt :
1720106
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
20/12/2011

Présentation de la marque CHATEAU LES FONTENELLES

Déposée le 20 décembre 1991 par monsieur CHASSIN Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES FONTENELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHASSIN Raymond domicilié(e) "Les Augirons",33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2211633) - 33820 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHASSIN Claude domicilié(e) Les Augirons,33820 ST CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2211633) - 33820 - France.

La marque CHATEAU LES FONTENELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES FONTENELLES est expirée depuis le 20 décembre 2011.


Monsieur CHASSIN Raymond - "Les Augirons",33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2211633) - 33820 - France


M. CHASSIN Claude - Les Augirons,33820 ST CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2211633) - 33820 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211633 - Publication au BOPI 2001-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 13 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345693 - Publication au BOPI 2002-05-13

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES FONTENELLES"