Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DE DIAMANT
CHASSIGNOLE Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
96615990
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2006

Présentation de la marque EAU DE DIAMANT

Déposée le 15 mars 1996 par CHASSIGNOLE Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DE DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est CHASSIGNOLE Jean-Bernard, domicilié(e) 8, rue Curie, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASSIGNOLE Jean-Bernard - France.

La marque EAU DE DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE DIAMANT est expirée depuis le 15 mars 2006.

CHASSIGNOLE Jean-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : 2006 , GYNO-DERM , LES ALGONAUTES , 2007 , LYMPHOSUM , 2008


CHASSIGNOLE Jean-Bernard - 8, rue Curie, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


CHASSIGNOLE Jean-Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

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