Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2006
CHASSIGNOLE Jean-Bernard
CORITTI Olivier

Numéro de dépôt :
3175623
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2012
2006 de CHASSIGNOLE Jean-Bernard

Présentation de la marque 2006

Déposée le 22 juillet 2002 par CHASSIGNOLE Jean-Bernard et CORITTI Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 2006 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Les déposants sont CHASSIGNOLE Jean-Bernard domicilié(e) 34 A rue V. Hugo,78420 CARRIERES/SEINE - 78420 - France et CORITTI Olivier domicilié(e) Av. des Commandos d'Afrique,83980 LE LAVANDOU - 83980 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M J B CHASSIGNOLE domicilié(e) 34 A rue V. Hugo,78420 CARRIERES/SEINE - 78420 - France.

La marque 2006 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2006 est expirée depuis le 22 juillet 2012.

CHASSIGNOLE Jean-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : 2007


CHASSIGNOLE Jean-Bernard - 34 A rue V. Hugo,78420 CARRIERES/SEINE - 78420 - France

CORITTI Olivier - Av. des Commandos d'Afrique,83980 LE LAVANDOU - 83980 - France


M J B CHASSIGNOLE - 34 A rue V. Hugo,78420 CARRIERES/SEINE - 78420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Savons, parfumerie, cosmétiques Boissons alcooliques à l'exception de la bière et du vin

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.