Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Smockey mouse
SARL Chasseur 2 primes
Numéro de dépôt :
99820020
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque Smockey mouse
Déposée le 27 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chasseur 2 primes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Smockey mouse »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chasseur 2 primes domicilié(e) 108 rue Dannemont, 75018 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chasseur 2 primes - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Chasseur 2 primes - 108 rue Dannemont, 75018 PARIS - France
Chasseur 2 primes - France
Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°319028 - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 2001-03-27
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Tapis pour ordinateurs. Tapis antiglissant. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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