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Marques déposées par monsieur CHASSEPOUX Claude
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EMBRUNS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBRUNS
Monsieur CHASSEPOUX Claude

Numéro de dépôt :
1608540
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2000
EMBRUNS de CHASSEPOUX Claude

Présentation de la marque EMBRUNS

Déposée le 12 mars 1990 par monsieur CHASSEPOUX Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMBRUNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHASSEPOUX Claude domicilié(e) Hameau de la Roche 3, rue des Anémones, 91130 RIS-ORANGIS - France.

La marque EMBRUNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRUNS est expirée depuis le 12 mars 2000.


Monsieur CHASSEPOUX Claude - Hameau de la Roche 3, rue des Anémones, 91130 RIS-ORANGIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Poissons, légumes, plats cuisinés frais et surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.