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Marques déposées par CHASSENAY D'ARCE
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CHASSENAY D' ARCE Maison de Vignerons
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHASSENAY D' ARCE Maison de Vignerons
CHASSENAY D'ARCE

Numéro de dépôt :
4634786
Date de dépôt :
25/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2030
CHASSENAY D\' ARCE Maison de Vignerons de CHASSENAY D\'ARCE

Présentation de la marque CHASSENAY D' ARCE Maison de Vignerons

Déposée par voie électronique le 25 mars 2020 par CHASSENAY D'ARCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHASSENAY D' ARCE Maison de Vignerons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 rue du Pressoir - 10110 - VILLE SUR ARCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Thomas LANGE domicilié(e) Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France.

La marque CHASSENAY D' ARCE Maison de Vignerons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634786.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSENAY D' ARCE Maison de Vignerons arrivera à expiration en date du 25 mars 2030.


CHASSENAY D'ARCE - 11 rue du Pressoir - 10110 - VILLE SUR ARCE - France


FIDAL, Monsieur Thomas LANGE - Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins à indication géographique protégée; Vins d'appellation d'origine Champagne.