Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART D'ASIE
Monsieur CHASSELOUP Alain, Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1759741
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/05/2001

Présentation de la marque ART D'ASIE

Déposée le 17 mai 1991 par monsieur CHASSELOUP Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ART D'ASIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHASSELOUP Alain domicilié(e) La Croix de Vaux, 95600 CHAMPAGNE SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHASSELOUP Alain, Jean-Claude - France.

La marque ART D'ASIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART D'ASIE est expirée depuis le 17 mai 2001.

CHASSELOUP Alain a également déposé les autres marques suivantes : K KINEDO


Monsieur CHASSELOUP Alain, Jean-Claude - La Croix de Vaux, 95600 CHAMPAGNE SUR OISE - France


Monsieur CHASSELOUP Alain, Jean-Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Meubles, mobilier de type asiatique.